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Internet Archive risquait gros. Le site américain, qui se présente comme « une bibliothèque à but non lucratif », se voyait réclamer par de grandes maisons de disques 700 millions de dollars (593 millions d’euros). Lundi 15 septembre, les parties ont annoncé avoir trouvé un accord, et demandé à la justice de suspendre l’affaire le temps d’en finaliser les détails. Dans un billet de blog, Internet Archive a précisé que l’accord était « confidentiel » et que les parties « ne feront plus aucun commentaire ».
En 2023, six maisons de disques (Universal, Sony, Capitol Records LLC, Concord Bicycle Assets LLC, CMGI Recorded Music Assets LLC et Arista Music) avaient porté plainte contre Internet Archive, lui reprochant d’héberger illégalement des milliers de chansons protégées par le droit d’auteur. Internet Archive, particulièrement connu pour son travail titanesque d’archivage du Web, héberge aussi des livres, des films, des logiciels et de la musique.
Cible des maisons de disque, son « Great 78 Project » a pour objectif, selon le site, la « préservation, la recherche et la découverte de 78-tours », allant de 1989 aux années 1950. Parmi les 400 000 titres numérisés, certains sont signés Frank Sinatra, Ella Fitzgerald, Billie Holiday ou encore Miles Davis. Internet Archive a toujours estimé que sa démarche relevait du fair use (« usage loyal »), une spécificité du droit américain permettant quelques entorses au droit d’auteur, sous certaines conditions.
Mais les maisons de disque ne l’ont jamais vu de cet œil, qualifiant dans leur plainte d’« écran de fumée » l’argument de préservation d’Internet Archive. Selon elles, les enregistrements sont déjà « disponibles en streaming ou en téléchargement » légalement, et en conséquence, « ne risquent pas d’être perdus, ni oubliés, ni détruits ».
Elles demandaient à Internet Archive de supprimer tous les contenus incriminés et de payer jusqu’à 150 000 dollars (176 000 euros) par opus concerné. Des sommes qui, sans la signature de cet accord, auraient pu signer la faillite d’Internet Archive, déjà visé par une plainte de maisons d’édition pour son service de prêt de livres en ligne – un procès que le site a perdu en 2024.
