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L’assurance-vie est souvent présentée comme le « couteau suisse » des placements. Parmi ses nombreux usages, cette enveloppe fiscale constitue un outil de transmission efficace pour des grands-parents qui souhaitent aider financièrement leurs petits-enfants et sanctuariser la somme donnée.
D’abord, les aînés doivent procéder à un don manuel en faveur de leurs descendants. Si cette disposition n’excède pas une somme de 31 865 euros par grand-parent et par petit-enfant et est réalisée tous les quinze ans, il n’y a aucun droit de donation à régler. Pas la peine non plus de solliciter le notaire.
Le donateur (celui qui donne) devra toujours déclarer en ligne son don manuel à l’administration fiscale en mentionnant l’identité du donataire (celui qui reçoit), la date et la somme concernée. « Lors d’un transfert d’espèces, privilégier une donation-partage se révèle utile, car cela fige les montants et évite une remise en cause ultérieure des sommes attribuées », conseille Marion Chapel-Massot, dirigeante de DeCarion, un cabinet de gestion de patrimoine.
Ensuite, les grands-parents sélectionnent le contrat d’assurance-vie de leur choix. Pour mémoire, la loi autorise bien un mineur (quel que soit son âge) à disposer d’un contrat à son nom. L’aïeul a la possibilité de privilégier un contrat estampillé « kid » ou « junior » qui a été construit pour des moins de 18 ans.
Toutefois, « c’est souvent un affichage marketing, car la gamme des supports est équivalente à celle d’un contrat standard. Ce qui les différencie, ce sont des tickets d’entrée modestes et la possibilité de mettre en place des versements programmés avec de petits montants », indique Edouard Michot, président de Lucya conseil et patrimoine. Comme à la souscription de n’importe quel contrat d’assurance-vie, le plus important est d’être vigilant sur les frais d’entrée – qui doivent être proches de zéro – et des frais de gestion qui doivent être le plus faible possible.
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