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Histoires Web jeudi, janvier 23
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C’est peut-être un premier signe pour les acteurs du sport. Le Sénat a achevé, dans la nuit du mercredi 22 au jeudi 23 janvier, l’examen du volet dépenses du projet de loi de finances pour 2025. Alors que le vote de ses élus sur l’ensemble du budget est attendu jeudi, le gouvernement de François Bayrou n’a pas cherché à annuler certaines des dispositions adoptées ces dernières semaines, contre son avis. Il n’y a pas eu, en l’occurrence, de seconde délibération demandée, comme l’avait fait le gouvernement de Michel Barnier, le 1er décembre 2024, sur le volet recettes.

Pour ce qui concerne le sport, l’exécutif n’a ainsi rien entrepris pour contrecarrer le rejet par les sénateurs de 34,3 millions d’euros d’économies, qui venaient s’ajouter à la baisse de 273 millions des crédits figurant dans le projet de budget initial. Il n’a pas non plus cherché à revenir sur le transfert, voté par les sénateurs, de 80 millions des crédits initialement prévus pour le service national universel (SNU) – dispositif qu’ils ont supprimé – vers la « mission sport ».

Mercredi à la mi-journée, la porte-parole du gouvernement, Sophie Primas, avait pourtant jugé « légitime que nous revenions à un étiage plus raisonnable » des dépenses en faveur du sport, après « une séquence exceptionnelle en 2024 », en raison des Jeux olympiques et paralympiques de Paris. Mais, dans le même temps, le président de la République, Emmanuel Macron avait déclaré qu’il fallait « mettre les moyens pour nos sportifs » et faire en sorte que l’« héritage » de la grand-messe estivale « bénéficie à tous ».

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Le chef de l’Etat a ainsi donné raison aux 425 athlètes signataires d’une tribune, dans le journal L’Equipe, pour protester contre la baisse du budget du secteur – quelque 2 030 acteurs du monde sportif ayant par ailleurs aussi lancé un appel, dans les colonnes du Parisien, pour que le sport ne soit « pas une variable d’ajustement ».

« Trouver le bon équilibre »

Le « vrai » rendez-vous pour la trajectoire des moyens dévolus au sport est désormais fixé au 30 janvier, date à laquelle se réunira la commission mixte paritaire (CMP), réunissant députés et sénateurs. « Le Sénat a fait des travaux. La commission mixte paritaire tranchera », a tenu à préciser, mercredi, le porte-parolat du gouvernement, quelques heures après ses premières déclarations sur les coupes budgétaires. La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, Marie Barsacq veut croire qu’il sera possible de « trouver le bon équilibre » à l’occasion de cette CMP. C’est ce qu’elle a dit mercredi soir lors des vœux au monde sportif.

En clôturant, dans la nuit de mercredi à jeudi au Sénat, l’examen du volet dépenses du projet de loi de finances, la ministre des comptes publics, Amélie de Montchalin a néanmoins prévenu : « Certaines missions, où des économies étaient proposées, n’ont pas été votées. Nous avons à vous faire pleinement confiance pour [mettre] les économies aux volumes recherchés », a-t-elle déclaré, sans préciser à quelles missions elle faisait référence.

Cette commission mixte sera en tout cas aussi le moment de trancher une autre question qui a animé les débats budgétaires : faut-il recourir plus fortement aux taxes prélevées sur les paris sportifs pour financer le sport ? Pour les sénateurs, la réponse est oui : lors de l’examen du volet recettes du projet de loi de finances, ils ont voté un amendement portant de 100,4 millions à 213,8 millions d’euros les ressources issues de ces taxes qui sont affectées à l’Agence nationale du sport, « bras armé » de l’Etat en matière de politique publique sportive.

Ce vote s’était fait contre l’avis du gouvernement de Michel Barnier. Mais ce dernier n’avait toutefois pas fait annuler la disposition lorsqu’il avait demandé une seconde délibération sur certains articles du volet recettes du projet de budget. Mme Barsacq a assuré que son « sujet prioritaire est d’appuyer » cet amendement sénatorial à l’occasion de la CMP. Sur ce sujet, elle pourra compter sur les députés qui ont, eux aussi, voté un amendement pour puiser plus fortement dans la manne issue des paris sportifs. Ils s’étaient toutefois limités à un apport supplémentaire de 46 millions d’euros.

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